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Conditions d'utilisation

Version du 01/12/2019


Les présentes conditions générales visent à régler la relation contractuelle entre le client The Dream House et enregistrée à la Banque-Carrefour des Entreprises sous le numéro 0732.948.232, Numéro d’autorisation AFSCA :AER/BNA/012509 ; ci-après le Vendeur ;

Par "Client" est visé le particulier, non professionnel, qualifié de consommateur par le code de droit économique qui achète les produits du Vendeur sur son Site.


Article 1 - Généralités

Les présentes conditions générales visent à régler la relation contractuelle entre le Client et le Vendeur. Le Vendeur exploite une boutique en ligne hébergée sur le site Internet [adresse du site internet du Vendeur] (ci-après, le "Site") Le Vendeur offre notamment à l'achat en ligne des produits à base de canabidiole, fleurs de canabidiole, de compléments alimentaires, cigarettes électroniques, pipe à eau, ci-après les « produits ». Les présentes conditions générales sont applicables à tout achat effectué par le Client sur le Site. Elles sont applicables tant aux ventes effectuées en Belgique qu'à l'étranger via le Site et concernent toute la relation contractuelle existant entre le Vendeur et le Client, du passage de la commande au paiement et à la livraison. Les présentes conditions générales prévalent sur toutes autres conditions générales ou particulières. Elles pourront être modifiées à tout moment par le Vendeur. Dans ce cas, le Vendeur s'engage à en informer le Client et les conditions générales modifiées s'appliqueront automatiquement à tout achat en ligne ultérieur du Client sur le Site.

Article 2 – Obligation de moyen

Le Vendeur est tenu envers le Client d’une obligation de moyens. Le Vendeur s’engage à mettre tout en œuvre en vue de la réalisation de la commande conformément au souhait du Client. Le Vendeur n’est cependant pas tenu de mettre en œuvre des moyens de nature disproportionnée au regard de l’objectif à atteindre .

Article 3 - Prix et documents contractuels

L'accord est donné par le Client lors de la validation de sa commande sur le Site ainsi qu'à l'inscription complète du Client sur ce même Site. La confirmation de la commande et la facture y relative sont envoyées par email au Client par le Vendeur. La confirmation de la commande reprend le descriptif complet et la référence du(des produit(s) acheté(s) en ligne.

Article 4- Spécificités liées aux prestations

Compte tenu de la particularité des produits vendus par The Dream House comme les produits à base de canabidiole ou les cigarettes électroniques, et ne pouvant être acquis par un mineur, le Client doit être majeur pour pouvoir passer commande. L’acquisition de produits à travers le présent site est exclusivement réservé aux plus de 18 ans. L’Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire (AFSCA) n’autorise pas la vente de fleurs de canabidiole en vrac. En conséquence, The Dream House procède à la vente de ce produit au gramme. The Dream House effectue une pesée des fleurs de canabidiole avant de sceller celle-ci dans un emballage spécifique. The Dream House appose ensuite une étiquette décrivant les consignes d’utilisation du canabidiole. Le client qui procède à l’achat des produits déclare, par la conclusion de la vente, être parfaitement informé des effets physiques liés à la consommation des produits concernés.

Article 5 – Annulation d’une commande par le vendeur

En cas d'annulation d'une commande par le Vendeur, pour des raisons indépendantes de sa volonté (disparition d'un produit commandé, faillite d'un fournisseur, par exemple et sans être exhaustif), le Vendeur s'engage à proposer des produits de nature équivalente au Client. Celui-ci est libre d'accepter ou de refuser.

Article 6 - Délais et modes de livraison des produits

La confirmation d'achat mentionne un délai de livraison. Ce délai de 5 jours ouvrables est mentionné à titre indicatif et n'engage aucunement le Vendeur dans la mesure où la livraison est assurée par un tiers transporteur. Le Vendeur n'est, par conséquent, aucunement responsable en cas de retard dans les délais pour des raisons imputables au transporteur concerné ou à des tiers. Le client marque expressément son accord pour une livraison par un tiers transporteur. Un montant forfaitaire couvrant les frais de livraison est ajouté au montant de la commande, telle que reprise à l’article 3. Ces montants sont calculés sur base des tarifs du transporteur et sont repris, à titre indicatif en annexe des présentes conditions générales. Les risques liés au transport sont uniquement à charge du transporteur et ce, dès la prise de la commande à livrer par le transporteur. Lors de la réception de la commande, le Client est tenu de procéder à la vérification de celle-ci, avant le départ du livreur ou lors de la prise de possession. Tout défaut doit être immédiatement communiqué au livreur et la commande doit être refusée. Les produits refusés sont retournés au Vendeur qui examinera si sa responsabilité peut être engagée et procédera, le cas échéant, à l'envoi d'une nouvelle commande. En tout état de cause, en cas de perte d'une commande, le Client est invité à contacter le Vendeur par email à l'adresse contacthdreamhouse@gmail.com.

Article 7 – Droit de rétractation

Le Client dispose d'un délai de rétractation de 14 jours. Ce droit de rétractation ne peut être soulevé que pour autant que les produits achetés sur le Site n'aient aucunement été utilisés ou modifiés et pour autant que l’emballage initial n’ait pas été ouvert. L’emballage scellé doit, par conséquent, rester scellé conformément au type d’emballage spécifiquement concerné. Ce droit de rétractation permet au Client de retourner, à ses frais, les articles au Vendeur. Le Vendeur s'engage à rembourser les produits retournés sur le compte bancaire avec lequel le paiement en ligne a été effectué par le Client. Le client devra mentionner dans son courrier de rétractation ses noms et prénoms, adresse postale, adresse email, numéro de commande, et préciser quelle(s) produits seront retourné(s). Le client disposera alors d’un délai de 14 jours pour retourner le(s) produits à ses frais. Pour autant que le droit de rétractation soit exercé dans les formes et conditions reprises par le présent article, le Client est remboursé de son achat dans un délai de 14 jours à compter de la réception par le Vendeur du produit retourné.

Article 8 – Vente en ligne

Outre les présentes conditions générales, qui sont intégralement applicables à la vente en ligne, les particularités reprises au sein du présent article y sont ajoutées. Les produits présentés sur le site de vente en ligne https://thedreamhouse.be sont une invitation à les commander à titre non-contraignant. Le fonctionnement du site internet de vente en ligne est fixé de la manière suivante :

  1. Le client se connecte au site internet de The Dream House et sélectionne des produits qu’il place dans son « panier d’achat ». Il exprime ainsi sa volonté de passer la commande ;
  2. Le client, après son enregistrement, entre ses coordonnées de livraison et de facturation. Le montant total de la commande toutes taxes comprises et les frais de port lui sont indiqués ;
  3. Les informations liées à la carte bancaire utilisée pour le paiement ne sont pas connues par The Dream House. La confidentialité des informations est ainsi garantie.
  4. Le paiement est demandé à l’organisme financier concerné ;
  5. Le client reçoit par email le résultat de la transaction qu’il peut imprimer et conserver comme preuve faisant foi ;
  6. The Dream House exécute le traitement après-vente et envoi le colis au client conformément aux présentes conditions générales.

Les prix des produits repris sur le site sont valables à la date de la consultation et sont susceptibles de modifications. Le prix définitif est communiqué au client au moment de la confirmation de la vente par The Dream House. En validant sa commande, le client signifie son intention de conclure un contrat d’achat soumis aux présente conditions générales. Il atteste par ailleurs, que toutes les données mentionnées à son sujet sont correctes et valables. The Dream House ne peut, en aucun cas, être tenu responsable d’erreur à ce sujet. La livraison des produits vaut acceptation de l’offre faite par The Dream House. The Dream House reste libre d’accepter ou de refuser la commande. L’e-mail de confirmation de commande transmis au client ne tient lieu que de confirmation de la réception de la commande. En cas d’indisponibilité des produits commandés, The Dream House informera le client. Le client est libre d’effectuer une nouvelle commande. Le client, par validation de sa commande en ligne, atteste être âgé de 18 ans révolus. A défaut, seul le client est responsable. La vente ne peut, en aucun cas, être déclarée nulle et la responsabilité de The Dream House mise en cause pour cette raison.

Article 9 – Conformité de la commande

En cas de défaut de conformité, et dans le cas où la relation de vente est soumise à la législation relative à la protection du consommateur, le client est tenu d’informer The Dream House de l’existence de ce défaut dans un délai de 7 jours calendrier prenant cours le jour de la constatation du défaut. En cas de défaut de conformité, et dans le cas où la relation de vente n’est pas soumise à la législation relative à la protection du consommateur, le client reconnaît expressément que les produits livrés répondent à sa commande et sont exemptes de tout vice apparent. Le client est tenu d’informer The Dream House de tout autre vice, par écrit, endéans les 7 jours de leur découverte. Tout retour de produit(s), pour quelque raison que ce soit, est à la charge exclusive du client. En aucun cas The Dream House n’assurera la prise en charge des frais de retour.

Article 10 - Intermédiaire de vente de produits

The Dream House assure une activité d’intermédiaire de vente et ce, pour certains produits. A ce titre, The Dream House est exclusivement un intermédiaire. Elle n’engage aucunement sa responsabilité quant à la vente des produits pour le compte de tiers. Le client qui fait l’acquisition des produits dans ce cadre est soumis aux conditions générales du fabricant du produit vendu.

Article 11- Limitation de responsabilité

En aucun cas The Dream House n’est responsable d’une annulation d’une commande ou d’un retard de livraison pour des raisons indépendantes de sa volonté, telles que grève totale ou partielle de tiers à la commande, catastrophe naturelle, (risque d’) attentats. En cas de survenance d’un événement de ce type, le client et The Dream House s’engagent à convenir d’un report de livraison. Ni The Dream House ni ses mandataires ne sont responsables en cas d’acquisition par un mineur d’un produit, sur présentation d’une fausse carte d’identité d’un client. The Dream House met tout en œuvre pour garantir la livraison de produits de qualité. En aucun cas, celui-ci ne peut être tenu responsable pour des défauts résultant de l’action d’un tiers. Les produits doivent être utilisés par le client conformément à l’usage qui en est prévu. The Dream House n’est cependant, aucunement responsable des conséquences indirectes de l’utilisation des produits, notamment, mais sans être exhaustif, en cas d’usage non conforme à celui prévu pour les produits concernés ou de réaction allergique à un produit. Outre ce qui précède, la responsabilité de The Dream House ne pourra être mise en cause, de quelque manière que ce soit, en cas de dommage tant direct qu’indirect résultant de l’acquisition d’un produit par le client et notamment, mais sans être exhaustif, en cas d’absence de bénéfice espéré ou d’erreurs dans la préparation de la commande.

Article 12 - Site internet

Outre les éléments prévus dans le disclaimer présent sur le site https://thedreamhouse.be, le contenu intégral du site internet de The Dream House est la propriété de celui-ci. Ce contenu est protégé par le droit d’auteur. A ce titre, il ne peut être copié, reproduit, ou utilisé à des fins autres que celles qui lui sont attribuées et ce, sans l’autorisation de son propriétaire. The Dream House, tout en mettant tout en œuvre pour garantir la disponibilité du site à quelque moment que ce soit, ne peut être tenu pour responsable en cas d’indisponibilité de celui-ci. Par ailleurs, le site peut être modifié à tout moment pour réparations, maintenance, mise en place de nouvelles installations ou fonctions, ou adaptation de contenu. The Dream House ne peut garantir la compatibilité du site internet avec tout matériel informatique ou logiciel utilisé par le client. The Dream House ne peut être tenu responsable en cas de virus ou autre élément affectant l’équipement informatique du client ou pour fait de tiers.

Article 13- Identifiant et mot de passe

Lors de l’inscription, le client est invité à choisir un identifiant (correspondant principalement à son adresse e-mail) et un mot de passe. Le client est seul responsable de la confidentialité de ceux-ci. Le client peut à tout moment modifier son identifiant et/ou son mot de passe conformément aux instructions reprises au sein du site Internet.

Article 14- Confidentialité et protection des données à caractère personnel

The Dream House prend connaissance, lors de la commande de produit, d’informations confidentielles et/ou personnelles relatives au client. The Dream House est tenu à une stricte confidentialité en la matière. En aucun cas, il ne diffusera les informations dont il a pu prendre connaissance. Toute donnée à caractère personnel concernant le client, particulier, telle que définie par le règlement européen sur la protection des données 2016/679 est traitée dans le respect de celui-ci. Le traitement de données précitées est fondé sur base de l’intérêt légitime de The Dream House et de la nécessaire exécution du contrat. Elles sont conservées uniquement pour des actions spécifiques à The Dream House et ne sont, en aucun cas, transmise à des tiers ni à des fins de marketing direct ni pour toute autre finalité, à l’exception de la transmission aux autorités publiques ou à des tiers à des fins de comptabilité et/ou du respect des obligations légales imposées à The Dream House. En aucun cas, les données médicales ne font l’objet d’une transmission à un tiers, pour quelque raison que ce soit. Les données conservées par The Dream House sont les suivantes :

  • adresse IP attribuée lors de la connexion au site internet de The Dream House;
  • pages consultées et type de navigateur utilisé ;
  • nom, prénom, âge, adresse, adresse e-mail, numéro de téléphone

Le client dispose de la possibilité de :

  • s’opposer, sur simple demande et gratuitement, au traitement de ses données personnelles ;
  • accéder, gratuitement, aux données le concernant conservées par The Dream House et d’obtenir rectification des données qui seraient incomplètes, inexactes ou non pertinentes ;
  • s’opposer, pour des raisons sérieuses et légitimes, à ce que les données conservées fassent l’objet d’un traitement ;
  • demander la suppression des données le concernant à The Dream House et ce, pour autant que leur conservation ne soit pas imposée en raison d’obligations légales ;
  • de demander la portabilité de ses données détenues par The Dream House à un tiers.

Toute demande concernant ce qui précède doit être adressée par écrit à The Dream House soit par courrier, soit par e-mail à contacthdreamhouse@gmail.com. The Dream House peut divulguer à des tiers des informations personnelles sur requête de toute autorité légalement autorisée à en faire la demande. The Dream House peut également les divulguer si cette transmission est requise, en toute bonne foi, pour se conformer aux lois et règlements, pour protéger ou défendre ses droits ou ses biens ou si elle estime que le client est un danger, pour lui ou pour un tiers.

Article 15 – Réclamation

Toute réclamation quelconque du client devra être effectuée immédiatement de manière verbale, confirmée par écrit (courrier recommandé à la Poste) au plus tard dans les 3 jours de la fin de la prestation, cachet de la poste faisant foi. The Dream House s’engage à mettre tout en œuvre pour trouver une solution amiable et convenante à toutes les parties. Pour autant qu’une réclamation soit effectuée par le client dans les délais prévus au §1, et pour autant que The Dream House l’accepte, le montant de celui-ci sera limité à la valeur facturée pour la prestation concernée.

Article 16 - Résolution de litiges et tribunaux compétents

En cas de litige, la médiation entre The Dream House et le client est privilégiée. Dans ce cadre, les parties s’engagent à participer à au minimum une rencontre de médiation sous la coordination d’un médiateur choisi au sein de membres de la Commission fédérale de médiation. Si toutefois, aucun accord n’est possible, les tribunaux compétents sont ceux de l’arrondissement judiciaire du siège social de The Dream House. En cas de litige relatif à une vente en ligne, ceux-ci, peuvent être réglés via la plate-forme mise en place par la Commission européenne accessible via le lien suivant : https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/?event=main.home.show&lng=FR.

Article 17 - Nullité

L’éventuelle nullité d’une disposition des présentes conditions générales n’influence en rien la nullité de l’ensemble.

Article 18 - Application du droit belge

Toutes les dispositions non précisées dans les présentes conditions générales sont réglées par le droit belge en vigueur au moment de la conclusion du contrat.

Annexe – Frais de livraison

Les livraisons sont assurées par BPost. La livraison est gratuite pour des achats de 100.00€ TVAC ou plus.

  • 6,85€ vers la Belgique 
    • ZONE 1: 10€ : Allemagne, France, Luxembourg, Pays-Bas. Envoi gratuit à partir de 130€ d'achat.
    • ZONE 2: 19.50€ : Royaume-Uni, Danemark, Autriche, Hongrie, Italie, Espagne, Pologne, États-Unis*.
    • ZONE 3*: 22.50€ : Suède, Finlande, Portugal, Grèce, Irlande, Tchéquie, Suisse, Turquie, Australie.
    • ZONE 4*: 23.50€ : Norvège, Canada, Bulgarie, Chypre, Cité du Vatican, Estonie, Irlande du Nord, Lettonie, Lituanie, Madère (île), Malte, Monaco, Roumanie, San Marino, Slovaquie, Slovénie, Albanie, Andorre, Biélorussie, Bosnie-Herzégovine, Canaries (îles), Ceuta, Croatie, Féroé (îles)*, Gibraltar, Guernesey, Islande, Jersey, Liechtenstein, Macédoine, Madère (île), Man (île), Melilla, Mexique, Moldavie, Monténégro, Svalbard et Jan Mayen, Ukraine
    • ZONE 5*: 30.00€ : Afrique du Sud, Brésil, Chine, Corée du Sud, Hong Kong, Inde, Indonésie, Japon, Malaisie, Philippines, Russie, Singapour, Taiwan, Thaïlande, Timor oriental, Algérie, Arabie Saoudite, Argentine, Arménie, Australie, Azerbaïdjan, Bahreïn, Belize, Bolivie, Brunei, Chili, Colombie, Costa Rica, Égypte, El Salvador, Émirats Arabes Unis, Équateur, Géorgie, Guatemala, Guyane britannique, Guyane française, Honduras, Iran, Israël, Jordanie, Kazakhstan, Kirghizistan, Koweït, Liban, Macao, Maroc, Nicaragua, Nigeria, Nouvelle-Zélande, Oman, Ouzbékistan, Pakistan, Panama, Paraguay, Pérou, Qatar, Région britannique de l’océan Indien, Surinam, Tadjikistan, Tunisie, Uruguay, Venezuela, Yémen
    * Pour les pays hors Europe, les taxes supplémentaires pouvant être appliquées à la douane, restent à votre charge.



POLITIQUE D'EXPÉDITION, DE RETOUR ET DE REMBOURSEMENT

Toutes commande dépassant les 100€ la livraison vous êtes offertes .
Livraison sous 3 jours ouvrables maximum pour la belgique.

Si vous n'êtes pas satisfait de votre achat ou si vous souhaitez retourner vos articles, veuillez les renvoyer à notre centre de distribution (Rue de l’industrie 14 boite 3 1480 Tubize, BELGIQUE ) conformément à la politique de retour suivante:
Les articles doivent être retournés dans les 14 jours suivant la date de livraison.
Articles incorrects ou manquants :
Tous articles manquants vous sera immédiatement retourné,sans facturation supplémentaire et sans frais d'expéditions.

Tous les articles incorrecte doivent nous être retourné et ce à nos frais.Nous effectuerons un remboursement de l'élément incorrect ou un échange selon vos préférences.

(Remarque: si de tels articles ne sont pas signalés dans les 5 jours suivant la livraison, nous n'émettrons pas de retour. Veuillez envoyer un e-mail à l'adresse suivante: contacthdreamhouse@gmail.com pour obtenir de l'aide.)

Les articles doivent être exempts de taches, de résidus, de déodorant ou d'usure / d'utilisation.
Les produits de nettoyage, les papiers à rouler et les warps/blunts ne peuvent être retournés.

Tous les retours sont remboursés via la boutique en ligne sous la forme d'un échange d’une même valeurs ou d'un remboursement à 100%.

Les retours sont traités dans les 5-7 jours ouvrables après la réception de votre colis ou vos articles dans notre centre de distribution.

Vous serez responsable de couvrir les frais d'expédition pour les retour des PACKS qui ne vous convienne pas.
Nous prenons en charge tous les autres frais liés au retour d’autre articles et envoie de nouveaux.

Les retours de marchandise ne sont acceptées que dans notre centre de retour.

Notes complémentaires: En fonction du mode d’expédition et du transporteur choisis, le retour de votre colis peut prendre plusieurs jours. Conservez votre preuve d'envoi et envoyez votre retour avec un numéro de suivi, car nous ne sommes pas responsables des colis retournés perdus ou volés en transit. Sans preuve de réception et de livraison, The Dream House n’émettra aucun échange ou remboursement pour vos retours. Une fois que votre retour est entièrement traité, nous vous émettrons un échange The Dream House que vous pourrez utiliser immédiatement ou un remboursement à 100%.

RETOURNÉ À L’EXPÉDITEUR ET AUX PAQUETS REFUSÉS

Cela peut se produire si :

  1. une adresse est invalide ou si des informations sont manquantes.
  2. le transporteur n’est pas en mesure de livrer votre colis.
  3. la commande est refusée par le client au moment de la livraison.


Les colis retournés à l'expéditeur ou refusés seront réapprovisionnés et vous recevrez un remboursement .Nous ne sommes pas en mesure de remplacer ou de renvoyer dans ces cas car tous les envois retournés sont traités par notre service des retours. Utilisez plutôt l'échange pour passer une nouvelle commande en utilisant la bonne adresse. Gardez à l'esprit que nous ne garantissons pas que vos articles seront en stock au moment de votre commande,mais nous trouverons une solution adapter avec vous.

Remarque: nous ne pouvons pas modifier les commandes passées sur notre système. Pour vous assurer que votre colis est correctement livré, assurez-vous que votre adresse entrée est correcte et qu'elle comprend toutes les informations pertinentes. L'utilisation d'abréviations correctes, de numéros de rue, de numéros d'immeuble ou d'appartement, ainsi que d'informations sur l'itinéraire (le cas échéant) est essentielle pour assurer la livraison. The Dream House n'assume aucune responsabilité pour les envois perdus, égarés ou livrés de manière incorrecte si les informations d'adresse fournies sont incorrectes au moment de l'achat.

LES PACKS

Les Packs renvoyées à l'expéditeur sont soumises à des frais de réexpédition reflétant le coût réel de l'expédition de la boîte à partir de nos installations de TUBIZE. Conformément à nos politiques, The Dream House ne peut être tenu responsable des envois perdus, égarés ou livrés de manière incorrecte si les informations d'adresse fournies sont incorrectes au moment de l'achat. Un membre de l'équipe de support client enverra une facture par courrier électronique à l'adresse e-mail enregistrée.

ARTICLES ENDOMMAGÉS / CASSÉS

Si vous avez reçu des articles endommagés,il vous suffit de soumettre votre réclamation ! Tout ce que vous avez à faire est de déposer une réclamation via les e-mails de confirmation qui vous ont été envoyés par , et à partir de là, on se chargera du reste.

ARTICLES INCORRECTS OU MANQUANTS

Lors de la livraison de votre commande, s'il vous plaît vérifier soigneusement les articles que vous avez reçus. Si des éléments de votre commande sont incorrects ou manquants, nous vous prions de bien vouloir nous fournir des photos des éléments suivants dans les 48 heures suivant la livraison:

  1. L'emballage d'origine de vos articles est entré.
  2. Le bon de livraison qui est entré dans votre colis.
  3. Les articles que vous avez reçus dans votre colis.

Pour aider à accélérer le processus, veuillez inclure les photos dans votre email initial Aucun frais ne vous sera facturé lors du renvoie de l'élément manquant. Tous les éléments incorrect doivent nous êtres retournés et ce à nos frais.

DROITS RÉSERVÉS EN MATIÈRE DE RETOURS

The Dream House se réserve le droit de définir et de limiter, et / ou de refuser les retours des clients, à tout moment, en raison de: Un historique des retours irréguliers ou excessifs indiquant une usage du matériel possible. Un historique des retours irréguliers ou excessifs utilisés, endommagés ou manquants ou, activité frauduleuse ou criminelle potentielle. De même, The Dream House se réserve le droit de refuser le service à tout client ou entité, en raison d'actions similaires à celles mentionnées ci-dessus.